1. Editeur du site

Raison sociale	SOS Multi-Services VS
Responsable	Stephane Valade
Statut juridique	Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
SIRET	49324071700071
Code APE / NAF	9529Z — Reparation d'autres biens personnels et domestiques
Adresse	37 avenue Castellane — 66660 Port-Vendres — France
Telephone	06 88 20 57 43
Email	contact@sos-multiservices-vs.fr
Site internet	https://sos-multiservices-vs.fr
Directeur de publication	Stephane Valade

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2. Hebergement du site

Hebergeur	OVH SAS
Adresse	2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Telephone	1007 (depuis la France)
Site	https://www.ovhcloud.com
Localisation serveurs	France (Roubaix / Strasbourg)

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3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site sos-multiservices-vs.fr (textes, images, logos, structure, code source, logiciel AuditWindows) est la propriete exclusive de Stephane Valade — SOS Multi-Services VS. Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation ecrite prealable. Le logiciel AuditWindows est une creation originale de Stephane Valade. Toute copie, decompilation, modification ou distribution non autorisee est strictement interdite.

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4. Donnees personnelles et RGPD

Le traitement des donnees personnelles est detaille dans notre Politique de confidentialite et dans nos Conditions Generales de Vente.

Responsable du traitement

Responsable	Stephane Valade — SOS Multi-Services VS
Email RGPD	contact@sos-multiservices-vs.fr
Autorite de controle	CNIL — www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, 75334 Paris Cedex 07

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5. Cookies

Le site utilise des cookies necessaires a son fonctionnement :

Cookie	Finalite	Duree	Editeur
woocommerce_cart_hash	Fonctionnement du panier WooCommerce	Session	WooCommerce
woocommerce_items_in_cart	Nombre d'articles dans le panier	Session	WooCommerce
wp_woocommerce_session_*	Session client boutique	2 jours	WooCommerce
wordpress_logged_in_*	Authentification compte client	14 jours	WordPress
wordpress_test_cookie	Verification support cookies	Session	WordPress
jetpack_*	Statistiques de visites anonymisees	1 an	Jetpack/Automattic
Cookies PayPal	Securite et fonctionnement paiement	Session	PayPal

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6. Liens hypertextes

Le site sos-multiservices-vs.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. SOS Multi-Services VS n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu. Tout lien hypertexte vers sos-multiservices-vs.fr doit faire l'objet d'une autorisation prealable ecrite.

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7. Limitation de responsabilite

SOS Multi-Services VS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition. SOS Multi-Services VS ne pourra etre tenu responsable :

• Des dommages directs ou indirects causes a l'utilisateur lors de l'acces au site
• De l'indisponibilite temporaire du site pour des raisons de maintenance ou technique
• Des infections par virus ou intrusions informatiques

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8. Droit applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.

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9. Mediation et reglement en ligne des litiges

Conformement a l'article 14 du Reglement (UE) n°524/2013, la Commission Europeenne a mis en place une plateforme de reglement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr Mediateur designe : CM2C — Centre de la Mediation de la Consommation de Conciliateurs de Justice 49 rue de Ponthieu — 75008 Paris — www.cm2c.net

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10. Accessibilite

SOS Multi-Services VS s'efforce de rendre son site accessible au plus grand nombre. Si vous rencontrez des difficultes d'accessibilite, contactez-nous a : contact@sos-multiservices-vs.fr

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Derniere mise a jour : Mai 2026 SOS Multi-Services VS — Stephane Valade — 37 avenue Castellane, 66660 Port-Vendres contact@sos-multiservices-vs.fr — 06 88 20 57 43